Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES PILES ELECTRIQUES (C.I.P.E.L.)

Numéro de dépôt :
1028014
Date de dépôt :
20/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 septembre 1977 par COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES PILES ELECTRIQUES (C.I.P.E.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES PILES ELECTRIQUES (C.I.P.E.L.) domicilié(e) (société anonyme), 125, rue du Président Wilson 92302 LEVALLOIS-PERRET. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1028014.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque est expirée depuis le 20 septembre 1987.

COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES PILES ELECTRIQUES (C.I.P.E.L a également déposé les autres marques suivantes : RANCH , MAZDA SPEEDY , MAZDA ULTRA , MAZDA LK ALKALINE , MAZDA CIPEL , MAZDA FLAT , LE CAMPELEC , MAZDA , MAZDA ZOOM , CIPEL


COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES PILES ELECTRIQUES (C.I.P.E.L.) - (société anonyme), 125, rue du Président Wilson 92302 LEVALLOIS-PERRET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-017

Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°21263 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°21261 - Publication au BOPI

Toutes piles électriques et toutes batteries de piles électriques ainsi que les éléments constitutifs, pièces détachées et accessoires desdites piles et batteries de piles;boîtiers de lampes électriques;installations, ustensiles et appareils d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.